Déposée le 14 mars 2000 par FROMMWEILER ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ixtapa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est FROMMWEILER ERIC, domicilié(e) 1, Allée des Peupliers, 91380 CHILLY-MAZARIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMMWEILER ERIC - France.
La marque ixtapa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMMWEILER ERIC - 1, Allée des Peupliers, 91380 CHILLY-MAZARIN - France
FROMMWEILER ERIC - France
Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319928 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Abonnement à des journaux (services d'-) (pour des tiers), affaires (aide à la direction des-), affaires (conseils en organisation et des directions des-), affaires (consultation pour la direction des-), affaires (consultation professionnelle d'-), affaires (expertises en-), affaires (informations d'-), affaires (investigations pour-), affaires (recherches pour-), affaires (renseignements d'-), affaires commerciales (estimation en-), affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces publicitaires (diffusion d'-), bois sur pied (estimation de-), bureau (location de machines et d'appareils de-), bureaux de placement, commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou-), communications (transcription de-), Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages accompagnement de voyageurs, adduction d'eau, aériens (transports-), aéronautiques (transports-), affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), ambulance (transport en-), assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), autobus (services d'-), automobile (transport en-), automobiles (location d'-), bateau (transport en-), bateaux (entreposage de-), bateaux (location de-), bateaux de plaisance (services de-), brise-glace (services de-), camionnage, chaland (transport en-), charroi, chauffeurs (services de-), chemin de fer (transport en-), chevaux (location de-), cloches à plongée (location de-), colis (livraison de-), conditionnement de produits, conteneurs d'entreposage (location de-), courrier (distribution du-), courtage de fret, courtage de transport, courtage maritime, croisières (organisation de-), débarquement, déchargement, déménagement, dépôt de marchandises, distribution de colis, distribution de journaux, distribution de l'électricité, distribution (livraison) de produits, distribution des eaux, distribution du courrier, eau (adduction d'-), eaux (distribution des-), écluses (actionnement des portes d'-), électricité (distribution de l'-), emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, entreposage, entreposage (informations en matière d'-), entreposage de bateaux, entrepôts (location d'-), excursions (organisation d'-), expédition (services d'-), fluvial (transport-), fret (transport de marchandises), fret (courtage de-), galeries pour véhicules (location de-), garages (location de-), informations en matière d'entreposage, informations en matière de transport, journaux (distribution de-), livraison de marchandises, location d'automobiles, location d'entrepôts, location de bateaux, location de chevaux, location de cloches à plongée, location de conteneurs d'entreposage, location de galeries pour véhicules, location de garages, location de places de stationnement, location de réfrigérateurs, location de scaphandres (lourds), location de véhicules, location de voitures, location de wagons, maritime (courtage-), maritimes (transports-), messagerie (courrier ou marchandises), meubles (transport de-), mobilier (déménagement de-), navigation (services de-), navire transbordeur (transport en-), navires (renflouage de-), navires (sauvetage de-), oléoducs (transport par-), organisation d'excursions, organisation de croisières, organisation de voyages, pannes de véhicules (assistance en cas de-) (remorquage), parcs de stationnement (services de-), passagers (transport de-), pilotage, pipelines (transport par-), places (réservation de-) (transports), places de stationnement (location de-), plaisance (services de bateaux de-), portage, portes d'écluses (actionnement des-), réfrigérateurs (location de-), remorquage, renflouage de navires, réservation de places (transports), sauvetage (services de-), sauvetage de navires, sauvetage sous-marin, scaphandres (lourds) (location de-), secours (opérations de-) (transport), stationnement (location de places de-), stockage, taxis (services de-), tourisme (agences de-) (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), touristiques (visites-), trams (services de-), transit (services de-), transport (courtage de-), transport (informations en matière de-), transport (réservations pour le-), transport de valeurs, transport en ambulance, transport en bateau, transport en chaland, transport en chemin de fer, transport et décharge d'ordures, transport fluvial, valeurs (transports de-), véhicules (assistance en cas de pannes de-) (remorquage), véhicules (location de-), visites touristiques, voitures (location de-), voyages (organisation de-), voyages (réservations pour les-), voyageurs (accompagnement de-), voyageurs (transport de-), wagons (location de-).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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